Mentions Légales

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Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales ».

ARTICLE 1 – DOMAINE DAMOUW

Domaine Damouw est une S.A.S. au capital de 10,000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Pointe à Pitre sous le numéro B 844 766 584 dont le siège social est situé ALL DES JASMINS 97170 PETIT-BOURG.

Numéro de Siret : 91344610000012,

Numéro de téléphone : +590 690 591173

Adresse e-mail : domainedamouw@gmail.com

N° de TVA intracommunautaire : FR42913446100

Le directeur de publication est Stephane DAMAS en sa qualité de président directeur général.

ARTICLE 2 – L’EDITEUR

L’édition du Site est assurée par Asana World  (Sylvain Noel), SIRET: 42958916100026, dont le siège social est situé au 46 résidence du Parc, 97160 Le Moule, Guadeloupe.

Numéro de téléphone 0690441540,

Adresse e-mail : sylvain@asana-web.fr.

N° de TVA intracommunautaire : FR81429589161

Le Directeur de la publication est Sylvain NOEL

ci-après l’”Editeur“.

ARTICLE 3 – L’HEBERGEUR

L’hébergeur du Site est la société OVH, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France , avec le numéro de téléphone : 09 72 10 10 07

ARTICLE 4 – ACCES AU SITE

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 5 – COLLECTE DES DONNEES

Le Site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

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